Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ceci, elles paraissent fondamentalement diverses des entreprises et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, l’espace et le role des uns et des autres seront tres clairs. Mes elus determinent nos orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans la realite, les choses seront beaucoup plus compliquees car des jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de dangers pour le cadre territorial.

Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele classique

Au systeme administratif francais, la commune demeure le modele d’origine qui influence l’organisation de l’ensemble des collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise par une dualite hierarchique. Cette dualite est produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, des adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Mes interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, paraissent difficiles a eviter.

Paralli?lement i  cela, la separation entre les 2 spheres n’est en general gui?re tres nette.

1.1. Notre pouvoir politique

Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire ainsi que ses adjoint), d’une Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en part sous responsabilite en municipalite.

• Maire : dispose d’un pouvoir au sein d’ 4 secteurs principaux :

Il est d’abord l’executif une collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’la commune…

C’est aussi delegataire du conseil municipal : Il est Indeniablement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres se dГ©sinscrire de xdating etant donne qu’il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Il semble representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, etant donne qu’il est OPJ).

• Mes adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit des adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Cela est en mesure de desfois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par votre surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Cela pourra jouir d’une delegation dans un domaine, cela n’implique pas Afin de autant qu’il represente J’ai collectivite dans l’ensemble des organismes touchant a celui-ci. En commode, des que l’adjoint beneficie d’une delegation, il est reconnu comme 1 rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.

Theoriquement, il n’est malgre tout nullement le superieur hierarchique du cadre responsable d’une mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, l’intermediaire entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres fort. Et des fois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre la place du chef de service.

L’elu « chef de service » est une position particulierement complexe a vivre concernant un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline alors de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’ensemble des decisions qui relevent une responsabilite des fonctionnaires.

• Le conseil municipal

Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.

Le scrutin actuel n’est jamais favorable a Notre representation de la minorite au sein du conseil municipal.

• Mes cabinets politiques. Cela y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est par exemple la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a vraiment des limites, mais s’explique avec le fait que le nouvel arrivant ne maitrise gui?re l’organisation interne ou qu’il n’a pas toute confiance en personnes en place.

Structure legere, completement politique et jamais administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer 1 sentiment d’insecurite, ainsi, donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Mes difficultes sont evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.

La specialisation du cadre peut l’enfermer dans sa vision technique. Or, la dimension technique n’est qu’une facette une realite. Ce n’est nullement toute la realite ; rien n’indispose plus votre elu qu’un cadre monomaniaque, qui ne voit des choses que par sa technicite et ne mesure gui?re l’integralite des impacts de l’ensemble de ses preconisations. Et cela se a ici, c’est la capacite d’aide a J’ai decision. Au moment oi? des propositions venues des cadres seront retoquees par les elus, c’est parce qu’elles en ignorent plusieurs impacts. Ou qu’elles ne prennent gui?re en compte des preoccupations des elus pourtant connues. Vous devez donc avoir une vision politique : une vision globale, systemique, qui te prend en compte la complexite de la situation et des divers acteurs.

Cette posture est inconfortable car il s’agit d’etre competent techniquement tout en depassant votre technicite pour integrer a ces propres preconisations l’ensemble des aspects a prendre en compte.

Mes cadres doivent etre certes accessibles, mais surtout savoir repartir leur temps entre la gestion de leurs equipes, l’organisation une Direction Generale et celle de leur elu. Plusieurs outils de pilotage strategiques existent et doivent etre partages entre les elus et l’administration (projet d’administration, projet de service, bilan d’activite, compte rendu de pilotage ou releve de decision).

L’organisation est le maitre mot dans cette affaire, tant nos elus et les cadres pourront avoir des calendriers respectifs tres charges, desfois incompatibles, premiere source de difficultes. Nombreux seront les elus proposees avant ou apres leur journee de travail, quand les fonctionnaires seront assujettis aux regles d’embauche de droit commun. Il faut donc organiser des temps libre de travail formalises Afin de assurer un suivi et faciliter cette relation, pour des raisons d’organisation ou d’incompatibilite de planning.